Présentation de la marque REFERENCIA LA QUALITE AU BUREAU
Déposée le 18 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BREVIDEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « REFERENCIA LA QUALITE AU BUREAU »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BREVIDEX domicilié(e) 17 Rue Montgolfier, Zone Industrielle,93110 ROSNY SOUS BOIS (dossier no 2313633) - 93110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 365 509 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS (dossier no 2313633) - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BREVIDEX Société par Actions Simplifiée - 17 Rue Montgolfier, Zone Industrielle,93110 ROSNY SOUS BOIS (dossier no 2313633) - 93110 - France - SIREN 318365509
CABINET MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS (dossier no 2313633) - 75116 - France
Inscription le 21 avril 2006 - Changement de nature juridique n°432397 - Publication au BOPI 2006-04-21
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2006 n°2313633 - Publication au BOPI 2006-04-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39
Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21
Inscription le 12 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°679780 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12
Appareils d'éclairage, lampes électriques, lampes d'éclairage.Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie; produits de l'imprimerie; articles pour reliures, photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage); matériels pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériels d'instructions et d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; clichés; corbeilles à courriers.Meubles de bureau, portemanteaux (meubles), crochets de porte manteaux non métalliques
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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